Création de l'Europe

Rome ne s'est pas faite en un jour, et l'Europe non plus ! Depuis toujours, les humains entrent en conflit avec d'autres et des camps se créent. Dans ces derniers, des alliances se fondent et servent à renforcer leurs positions ou leurs puissances militaires, diplomatiques et économiques. Les guerres mondiales ont d'ailleurs montré l'importance des alliances et de les entretenir du mieux possible pour lutter contre les adversités et rééquilibrer les superpuissances. C'est par le besoin de consolider les ressources, de reconstruire un territoire ravagé et d'éviter les guerres que s'est faite la création de l'Europe : une zone politico-économique commune à de multiples pays.

Tout commence avec la création de l'OTAN et l'établissement du Conseil de l'Europe en 1949 qui regroupe 10 pays d'Europe. Le 9 mai 1950 marque un tournant avec la déclaration de Robert Schuman-Jean Monnet qui appelle à la mise en commun des productions de charbon et d'acier (CECA) de la France et de l'Allemagne au sein d'une organisation ouverte aux autres pays. S'ensuivent les traités de Rome de 1957 qui permettent la réalisation d'un marché commun, grâce à la libéralisation des échanges et l'élaboration de politiques communes comme la politique agricole commune (PAC). Ces traités permettent aussi de créer la Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom).

Dans nos résumés de cours sur l'Europe, cette phase de création prend fin autour de 1968 avec la réalisation de l'Union douanière entre les six membres de la CEE, qui marque le début de la construction européenne que l'on abordera dans un autre résumé.

• D'abord, tu découvriras les origines et le contexte de la création de l'Europe avec l'OTAN et le Conseil de l'Europe.
• Ensuite, on abordera l'importance de 1950 avec la déclaration du 9 mai de Robert Schuman aidé de Jean Monnet pour la création de la CECA.
• On passera en revue toutes les nouveautés de cette époque liées aux traités de Rome comme la CEE, l'Euratom ou la Politique agricole commune.
• Enfin, on terminera sur la réalisation de l'Union douanière entre les Six qui marque la fin de la création et le début de la construction européenne.

Origines et création de l'Europe

Image 1. Repères chronologiques de la création de l'Europe (site web Universalis)

Les origines et la création de l'Europe remontent à après la Seconde Guerre mondiale. Témoins de destructions massives et de pertes humaines, les pays européens décident d'éviter qu'une telle situation ne se reproduise. L'augmentation du nationalisme pendant la Seconde Guerre mondiale entraîne une instabilité politique et économique régionale et il ne faut pas l'ignorer.

Par conséquent, les dirigeants nationaux européens se réunissent en 1944 à la conférence de Bretton Woods aux États-Unis. L'une des idées initiales concerne l'économie et vise à accroître le commerce entre les différents pays. Il s'agit d'une idée précoce qui contribue au plan Marshall. Une autre idée concerne la sécurité : comme tous les pays partagent des frontières avec d'autres nations européennes, un renforcement de la coopération entre les États doit conduire à une meilleure protection pour tous. C'est à ces fins que prennent forme l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et le Conseil de l'Europe.

OTAN

Depuis le 4 avril 1949, l'OTAN s'évertue par des moyens politiques et militaires à garantir la liberté et la sécurité de ses membres. Au départ, c'est une alliance intergouvernementale de 12 pays d'Europe occidentale et d'Amérique du Nord dont l'objectif est de permettre aux pays en son sein de coopérer dans les secteurs de la défense et de la sécurité. Depuis la fin de la guerre froide, les membres de cette organisation doivent pouvoir intervenir sur des opérations multinationales de gestion de crise partout dans le monde.

Hormis un large éventail d'opérations et de missions militaires comme au Kosovo en 1999 pour le maintien de la paix et en Méditerranée et Moyen-Orient, l'OTAN souhaite aussi protéger les populations. En effet, l'organisation mène des « opérations et des missions de secours pour protéger les populations face à des catastrophes naturelles, technologiques ou humanitaires ».¹

Conseil de l'Europe

La création du Conseil de l'Europe en 1949 sert à promouvoir la démocratie et protéger les droits de l'homme et l'État de droit. C'est par le biais de ce conseil qu'est créée la Convention européenne des droits de l'Homme qui entre en vigueur le 3 septembre 1953 entre 10 pays d'Europe occidentale.

Les activités du Conseil de l'Europe s'articulent autour de tous les domaines de la vie courante, à l'exception des questions liées à la défense. De nombreuses chartes, conventions et normes y sont discutées pour faciliter la coopération entre les pays membres du conseil et renforcer la construction européenne. Les deux langues officielles sont l'anglais et le français.

1950 : un tournant historique

Image 2. Carte des membres de la CECA

1950 est une année particulièrement importante dans l'histoire de la création de l'Europe avec notamment la mise en place d'un plan pour une nouvelle coopération politique européenne. Ce plan Schuman, créé par Robert Schuman et Jean Monnet, a pour but la fondation de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA).

Robert Schuman

C'est durant une conférence de presse au Quai d'Orsay le 9 mai 1950 que Robert Schuman, ministre français des Affaires étrangères, prononce la déclaration Schuman. Il propose une mise en commun des productions de charbon et d'acier de la France et de l'Allemagne afin d'accroître la coopération et renforcer la solidarité entre les pays d'Europe occidentale. Cette proposition est mise à plat dans le plan Schuman et 6 pays signent le traité pour mettre en commun la gestion de leurs industries du charbon et de l'acier. Fait amusant, cette journée est aujourd'hui officiellement devenue la Journée de l'Europe.

Jean Monnet

Durant l'été 1950, la menace communiste plane toujours, notamment avec le début de la guerre de Corée. Jean Monnet est alors commissaire général du Plan français et souhaite mettre en place la défense de l'Europe à une échelle supranationale. Le 24 octobre 1950, le projet est soumis à l'Assemblée nationale et prend le nom de Communauté européenne de défense (CED). Toutefois, il est rejeté en août 1954 par l'Assemblée nationale et ce refus de ratifier le traité va sérieusement discréditer l'image de la France au sein d'une Europe en plein essor.

18 avril 1951. La Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas et l'Allemagne de l'Ouest créent une institution chargée de superviser la quantité de charbon et d'acier produite par chaque nation, sous le nom de Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Ainsi, ces six pays n'ont plus le pouvoir de décider de leur production d'acier et de charbon et ne peuvent donc plus fabriquer d'armes de guerre pour attaquer, sauf accord préalable. Cela permet d'accroître un sentiment de sécurité et de confiance entre les membres : c'est la première étape vers une fédération européenne.

Traités de Rome

Image 3. Signature des traités de Rome, 1957

Les deux traités de Rome de 1957 signés par tous les membres de la CECA conduisent à la création de la Communauté économique européenne (CEE), la politique agricole commune (PAC) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour :

• la libre circulation des biens, personnes, capitaux et services ;

• renforcer l'unification politique des États européens.

Communauté économique européenne : création de la CEE

25 mars 1957. La CEE a pour objectif la mise en place d'un marché commun entre les six pays. Des approfondissements politiques et monétaires viennent l'agrémenter jusqu'au traité de Maastricht en 1992 qui marque officiellement la fin de la CEE et la naissance de l'Union européenne.

Communauté européenne de l'énergie atomique : création de la CEEA (Euratom)

25 mars 1957. Euratom est un organisme public européen en charge de la coordination des programmes de recherche sur l'énergie nucléaire. L'objectif est un travail collaboratif pour atteindre l'indépendance énergétique de l'Europe.

Politique agricole commune (PAC)

D'abord créée lors des traités de Rome en 1957 puis implémentée en 1962, la PAC tend vers une approche commune de l'agriculture et ses objectifs sont clairs² :

• accroître la productivité de l'agriculture ;
• assurer un niveau de vie équitable aux agriculteurs ;
• garantir la sécurité des approvisionnements ;
• stabiliser les marchés ;
• établir une chaîne d'approvisionnement sûre à des prix raisonnables ;

• harmoniser les règles de concurrence dans tous les pays.

Un système politique économique de soutien des prix et du marché est mis en place et de nombreux changements vont être faits au fil des années. Les citoyens et les agriculteurs européens jouissent encore aujourd'hui de cette politique et celle-ci poursuit son objectif d'être toujours plus juste, écologique et efficiente.

Image 4. Une agriculture plus équitable avec la politique agricole commune (PAC)

Union douanière des Six

1ᵉʳ juillet 1968, l'union douanière des Six entre en vigueur. Dorénavant, les droits de douane entre les six membres de la CEE sont supprimés. Ainsi, un droit de douane commun est mis en place aux frontières extérieures de la CEE.

L'objectif premier de cette politique est, tu le devines, de faciliter le commerce et l'échange de biens de consommation et de services au sein d'une même zone géographique délimitée. Ainsi, les formalités douanières sont dématérialisées et donc simplifiées dans la majorité des cas. En plus d'avoir défini les tarifs extérieurs, cette union permet aussi la redistribution des recettes douanières entre États, voire des politiques de coopération économique comme la Coopération politique européenne de 1970.

Cette Union douanière est le fruit d'un besoin commun de laisser libre cours au libre-échange qui prend place entre les États membres.