Une équipe de gardes du corps qui aurait pour mission de maintenir la paix dans le monde, tu trouves ça trop beau pour être vrai ? C'est pourtant le rôle du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies. À la fin de la Seconde Guerre mondiale, la Charte des Nations unies fonde l'Organisation des Nations unies (ONU). Son organe exécutif, le Conseil de sécurité de l'ONU, est alors chargé de garantir la paix et la sécurité dans le monde.
Pour mener à bien cette mission, le Conseil de sécurité met en place des sanctions internationales, organise des opérations de maintien de la paix ou encore crée des tribunaux pénaux internationaux. Toutefois, depuis les dernières décennies, les activités de maintien de la paix de l'ONU sont sévèrement critiquées. Certaines voix affirment aussi que la structure du Conseil le rend incapable de mener à bien sa mission. La composition du Conseil et le droit de veto de ses 5 membres permanents sont notamment remis en cause. Dans ce résumé, nous nous penchons sur les questions clés qui entourent le Conseil de sécurité de l'ONU.
- D'abord, on abordera la création du Conseil de sécurité de l'ONU à la fin de la Seconde Guerre mondiale avec la Charte des Nations unies.
- On s'intéressera ensuite au rôle et aux moyens d'actions du Conseil de sécurité, notamment les opérations de maintien de la paix avec les Casques bleus, avec les tribunaux pénaux internationaux, et les sanctions internationales.
- Tu découvriras enfin les membres du Conseil de sécurité de l'ONU, et comment le droit de veto des 5 membres permanents entraine la nécessité d'un consensus pour toute décision.
Création du Conseil de sécurité de l'ONU
Le Conseil de sécurité des Nations unies est le principal organe international chargé de maintenir la sécurité et la paix dans le monde. Il voit le jour à la fin de la Seconde Guerre mondiale, avec la ratification de la Charte des Nations unies.
Fin de la Seconde Guerre mondiale
Lorsque la fin de la Seconde Guerre mondiale approche, nombreux sont les pays à la recherche d'une institution qui puisse participer au maintien de la paix. La Société des Nations a en effet échoué à prévenir une autre guerre mondiale et d'autres organisations doivent prendre le relais.
Ainsi, de nouvelles formes de coopération se mettent en place au niveau international par le biais de séries de conférences et d'accords, dont la Charte des Nations unies.
Charte des Nations unies
La Charte des Nations unies, ou charte de San Francisco, est signée par 51 États le 26 juin 1945 lors de la conférence de San Francisco. Elle est le point d'orgue de cette série de traités d'après-guerre.
Entrée en vigueur le 24 octobre 1945, elle fonde l'Organisation des Nations unies (ONU), dont les objectifs premiers sont le maintien de la paix et la sécurité internationale.
La Charte est composée d'un préambule, de 19 chapitres et de 111 articles. Elle détaille les buts, principes de l'ONU, ainsi que la composition et l'organisation de ces organes, dont le Conseil de sécurité.
À quoi sert le Conseil de sécurité de l'ONU ?
Le Conseil de sécurité des Nations unies est l'organe exécutif de l'ONU. Il est chargé de maintenir la sécurité et la paix dans le monde. Le Conseil compte quinze membres, chacun disposant d'une voix. Lorsque des décisions sont prises par le Conseil de sécurité, tous les membres de l'Assemblée générale des Nations unies sont tenus de s'y conformer, conformément à la Charte.
Assemblée générale : organe délibératif de l'ONU, composé des 193 membres des Nations unies
Il incombe au Conseil de sécurité de déterminer s'il existe une menace pour la paix ou si un acte d'agression a eu lieu. Le Conseil encourage ensuite les parties concernées à régler leur différend de manière pacifique et à l'amiable, dans la mesure du possible. Lorsqu'il tente de faciliter la conclusion d'un accord entre les parties, le Conseil peut mener des efforts de médiation et lancer des enquêtes sur le différend entre les deux parties. Il se réserve également le droit de déployer des envoyés ou une mission spéciale afin de négocier la paix et peut donner des directives pour un cessez-le-feu.
Image 1. Salle du Conseil de sécurité de l'ONU1
La première session du Conseil de sécurité a lieu à Londres, le 17 janvier 1946. Depuis, les séances du Conseil de sécurité se tiennent au siège de l'ONU, à New York.
Sanctions internationales
L'un des outils les plus puissants dont dispose le Conseil de sécurité des Nations unies est sa capacité à appliquer des sanctions internationales contre les parties considérées comme les agresseurs. Les régimes de sanctions comprennent des sanctions économiques et commerciales générales et des mesures plus ciblées, notamment des interdictions de voyager et un embargo sur les armes. Par le biais des sanctions, le Conseil de sécurité tente de protéger les droits de l'homme, de soutenir les transitions pacifiques, de dissuader les changements anticonstitutionnels et de lutter contre le terrorisme.
Depuis 1966, le Conseil de sécurité a mis en place trente régimes de sanctions, dont quatorze sont encore actifs.
Chaque régime est administré par un comité des sanctions présidé par un membre non permanent du Conseil de sécurité.
Opérations de maintien de la paix
L'approche initiale pour rétablir la paix après des actes d'agression et des menaces consiste à encourager le dialogue et la résolution pacifique. Le Conseil de sécurité des Nations unies dispose néanmoins d'une force militaire, envisagée en dernier recours. Il s'agit de la force de maintien de la paix de l'Organisation des Nations unies, ou « Casques bleus ». Elle est constituée par des soldats de certains États membres déployés au nom de l'ONU. Leurs interventions contribuent à maintenir ou rétablir la paix dans les régions en proie à des hostilités, bien que le succès de ces missions ne soit pas toujours assuré.
En 1988, les Casques bleus reçoivent le prix Nobel de la paix pour leurs missions de maintien de la paix. Toutefois, les décisions prises au cours des années suivantes, notamment dans le cadre des conflits en Bosnie et au Rwanda, suscitent de vives critiques.
Image 2. Des Casques bleus avant une mission en République centrafricaine, 20152
Tribunaux pénaux internationaux
À deux occasions, le Conseil de sécurité crée des tribunaux pénaux internationaux, dont l'activité est aujourd'hui terminée :
le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (1993–2017), chargé de juger les personnes ayant commis l’une des atteintes suivantes au droit humanitaire international sur le territoire de l’ancienne République yougoslave après le 1ᵉʳ janvier 1991 : crime contre l’humanité, génocide, violation des lois et coutumes de guerre, torture, prise d’otage de civils, etc. Sur 119 personnes jugées, 90 sont condamnées ;
le tribunal pénal international pour le Rwanda (1994–2015), chargé de punir les violations graves du droit international commises sur le territoire rwandais ou par des citoyens rwandais sur le territoire d’États voisins, au cours de l’année 1994. Sur 93 personnes jugées, 62 sont condamnées.
Membres du Conseil de sécurité de l'ONU
Le Conseil de sécurité des Nations unies compte 15 membres, 5 permanents et 10 non permanents.
Les 5 membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU et leur droit de veto
Image 3. Carte des 5 membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU
Les 5 membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU sont :
Ces cinq membres sont les puissances victorieuses de la Seconde Guerre mondiale et ces sièges de membres permanents démontrent leur importance dans la politique mondiale d'après-guerre. Ils siègent au Conseil de sécurité depuis sa création en 1946.
Après l'avènement de Mao Zedong et de sa République populaire de Chine, le gouvernement de la RPC se réfugie à Taïwan et conserve le siège permanent au Conseil. En 1971, les Nations unies reconnaissent la RPC comme seul représentant légitime de la Chine. Le gouvernement de Beijing récupère ainsi le siège du Conseil.
Les membres permanents du Conseil disposent d'un droit de veto sur les propositions et les décisions du Conseil de sécurité. Ainsi, si un seul des 5 membres permanents s'oppose à une décision prise par le reste des membres du Conseil, il a la possibilité de la bloquer.
Ce recours au veto est souvent considéré comme un problème pour la structure du Conseil de sécurité et son efficacité. En effet, les vetos impliquent la nécessité d'un consensus, accordent une importance excessive aux intérêts des 5 membres permanents et entrainent des retards dans la réponse du Conseil aux crises.
Pendant la guerre froide, les États-Unis et l'Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) utilisent souvent leur droit de veto pour bloquer toute proposition qui avantagerait l'autre ou entraverait leur propre position. Cependant, en 1950, l'URSS boycotte le Conseil de sécurité après le refus de l'ONU de reconnaître la République populaire de Chine. Les États-Unis imposent alors leur agenda, ce qui conduit au déploiement des forces américaines dans la guerre de Corée.
Cette structure du Conseil de sécurité est ainsi critiquée par de nombreux membres des Nations unies, qui dénoncent les évaluations dépassées de la puissance de certains membres permanents. En effet, depuis 1971, la composition du Conseil est restée inchangée, malgré la croissance du pouvoir régional et de l'influence d'autres membres tels que l'Allemagne, le Brésil ou encore l'Inde.
Les membres non permanents
Les 10 membres non permanents du Conseil de sécurité des Nations unies sont élus pour deux ans par l'Assemblée générale des Nations unies. Pour être élu, un membre doit obtenir un vote à la majorité des deux tiers.
Lorsqu'un membre termine son mandat au Conseil, il ne peut pas être réélu immédiatement pour siéger au prochain Conseil de sécurité, mais il peut être élu pour siéger de nouveau à l'avenir.
Seuls 5 des 10 sièges non permanents du Conseil sont pourvus chaque année. Ainsi, les 10 membres ne commencent et n'achèvent pas leur mandat de deux ans en même temps.
Depuis 1963, les membres non permanents du Conseil de sécurité sont élus selon le système suivant :
Cinq membres non permanents doivent être élus parmi les États d'Asie et d'Afrique.
Deux membres doivent être élus parmi les pays d'Amérique latine.
Un membre doit être élu parmi les pays d'Europe orientale.
Deux membres doivent être élus parmi les pays d'Europe occidentale et d'autres États.3
En mars 2023, les membres actuels du Conseil de sécurité des Nations unies sont les cinq membres permanents ainsi que les pays suivants (fin de leur mandat indiquée entre parenthèses) :
- Albanie (2023)
- Brésil (2023)
- Émirats arabes unis (2023)
- Gabon (2023)
- Ghana (2023)
- Équateur (2024)
- Japon (2024)
- Malte (2024)
- Mozambique (2024)
- Suisse (2024)
Conseil de sécurité de l'ONU - Points clés
- Le Conseil de sécurité des Nations unies est l'organe exécutif chargé de maintenir la sécurité et la paix dans le monde.
- Dans des circonstances extrêmes, le Conseil de sécurité peut autoriser une intervention militaire afin de rétablir la paix. Il peut également déployer une mission de maintien de la paix pour empêcher les combats dans les zones de conflit.
- Le Conseil peut aussi appliquer des sanctions internationales, notamment économiques, contre les agresseurs.
- Par le biais des sanctions, le Conseil tente de protéger les droits de l'homme, de soutenir les transitions pacifiques, de dissuader les changements anticonstitutionnels et de réprimer le terrorisme.
- Le Conseil de sécurité des Nations unies compte 15 membres :
- les cinq membres permanents sont la Chine, les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la Russie ;
- les membres non permanents sont élus par l'Assemblée générale des Nations unies à la majorité des deux tiers.
Références
- Image 1. Conseil de Sécurité de l'ONU à New York (https://commons.wikimedia.org/wiki/File:United_Nations_Security_Council_in_New_York_City.JPG) par MusikAnimal (https://commons.wikimedia.org/wiki/User:MusikAnimal) Autorisé par CC-BY-SA-4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr)
- Image 2. UN Peacekeepers (https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Trying_out_new_Peacekeeping_Uniforms.jpg) par Tsidoti, Autorisé par CC BY-SA 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr)
- « Élection de cinq membres non permanents du Conseil de sécurité », Assemblée générale des Nations unies, site Internet des Nations unies (consulté le 14 mars 2023)
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