L'économie de la fiscalité

Imagine que tu reçoives ton premier salaire pour le premier mois de ton nouvel emploi... et que la somme d'argent qui y figure soit inférieure à ce que tu attendais. C'est très frustrant ! Où est passé cet argent ? Tu tends la main au comptable de ton entreprise et tu découvres que tu as versé un certain pourcentage de tes revenus au gouvernement. Tu n'es toujours pas convaincu. Pourquoi le gouvernement m'a-t-il pris l'argent, demandes-tu ?

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    L'impôt sur le revenu et les autres formes d'impôts sont des sources essentielles de revenus pour le gouvernement. Le gouvernement ne se contente pas de prendre ton argent sans rien te fournir en retour. Les biens et services publics comme l'éclairage public, les routes et les chemins de fer, la défense et même l'éducation, dans certains cas, sont financés par ces recettes. L'économie de la fiscalité consiste à concevoir un système fiscal efficace qui serait juste, équitable et simple à comprendre. Envie de plonger plus profondément dans l'économie de la fiscalité ? Continue à faire défiler les pages !

    Définition de l'économie de la fiscalité

    Quelle est la définition de l'économie de la fiscalité ? L'économie de la fiscalité est la conception d'un système fiscal efficace qui serait juste, équitable et simple à comprendre. Les économistes conçoivent de tels systèmes en se basant sur certains principes, tels que le principe de l'avantage et le principe de la capacité à payer. Les principes sont essentiels à l'élaboration d'un système fiscal, car diverses personnes ont des opinions différentes sur ce que devrait être le système fiscal.

    L'économie de la fiscalité consiste à concevoir un système fiscal efficace qui soit juste, équitable et simple à comprendre.

    Il existe différents types d'impôts qui sont souvent utilisés. Il s'agit des impôts progressifs, régressifs et proportionnels. Ils sont tous classés en impôts directs et indirects.Le paiement des impôts directs ne peut pas être transféré à quelqu'un d'autre, alors que les impôts indirects permettent cette possibilité. Les impôts progressifs font peser une charge plus lourde sur ceux qui ont un revenu plus considérable, tandis que les impôts régressifs font le contraire. On parle d'impôts proportionnels lorsque tout le monde paie le même taux d'imposition forfaitaire.

    Pour en savoir plus sur les différents types d'impôts, consulte notre article - Les types d'impôts.

    L'importance économique de la fiscalité

    On ne saurait trop insister sur l'importance économique de la fiscalité. Les gouvernements ont besoin de collecter des recettes pour fournir des biens et des services essentiels qui, autrement, ne seraient pas fournis par le mécanisme du marché libre.En outre, diverses taxes sont conçues pour encourager ou décourager la consommation de certains biens. Par exemple, une taxe sur les péchés vise à augmenter le prix d'un produit dont la consommation peut entraîner des effets indésirables, comme un risque accru de diabète.

    En 2017, Philadelphie est devenue l'une des premières villes des États-Unis à introduire une taxe sur les boissons sucrées. Le résultat a été une réduction de plus de 20 % de la consommation de boissonssucrées1.

    Principes de l'économie de la fiscalité

    L'économie de la fiscalité repose sur certains principes conçus pour apporter une solution aux opinions divergentes sur le système fiscal.Passons en revue les deux principes les plus essentiels de la fiscalité :

    • le principe de l'avantage
    • le principe de la capacité à payer

    Principe de l'avantage

    Le principe de l'avantage repose sur l'idée que les impôts doivent être payés proportionnellement au nombre d'avantages que reçoit une personne, indépendamment de ses revenus.

    Les taxes sur l'essence sont un excellent exemple de ce principe. Pourquoi quelqu'un qui n'a même pas de voiture devrait-il payer cette taxe alors que quelqu'un qui utilise sa voiture tous les jours pollue l'environnement ? Le taux moyen de la taxe sur l'essence aux États-Unis était d'environ 28 cents par gallon en20202.

    Tout semble aller pour le mieux, n'est-ce pas ? La difficulté avec ce principe est que les avantages sont souvent assez délicats à mesurer. Un individu peut ne pas bénéficier directement de l'utilisation d'une voiture. Pourtant, les routes construites et entretenues grâce aux recettes fiscales générées par cette taxe servent à transporter des biens essentiels que tu consommes sans même t'en rendre compte !

    Le principe de l'avantage stipule que les impôts doivent être payés en proportion du nombre d'avantages reçus, indépendamment du revenu.

    Principe de la capacité à payer

    Le principe de la capacité à payer promeut l'idée que, quels que soient les avantages reçus, les impôts doivent être payés proportionnellement au niveau de revenu.

    L'impôt sur le revenu est un excellent exemple du principe de la capacité à payer. Aux États-Unis, l'impôt sur le revenu est progressif, ce qui signifie que les personnes à hauts revenus paient plus d'impôts que les personnes à faibles revenus. Le taux d'imposition fédéral de 2022 pour les contribuables célibataires aux États-Unis est de 10 % pour les revenus inférieurs à 10 275 $, mais de 24 % pour les revenus compris entre 89 076 $ et 170 050 $.3

    Ce principe complète bien le principe des avantages, car les avantages consommés des dépenses publiques sont difficiles à quantifier. De plus, il soutient une hypothèse raisonnable selon laquelle les personnes à revenu élevé peuvent payer leur juste part sans souffrir autant qu'une famille à faible revenu.

    Le principe de la capacité à payer stipule que les impôts doivent être payés en proportion du niveau de revenu, quels que soient les avantages reçus.

    Pour en savoir plus sur ce sujet, consulte notre article - Les deux principes de la fiscalité.

    L'économie de la politique fiscale

    L'économie de la politique fiscale s'intéresse à la conception d'un système fiscal. Les idées initiales ont été proposées par Adam Smith dans les quatre canons de la fiscalité, qui comprenaient les principes d'équité, de certitude, de commodité et d'efficacité. Les principes modernes conservent largement ces doctrines avec quelques adaptations.

    Les critères qui sont souvent utilisés dans la conception de la politique fiscale sont :

    • principe d'efficacité
    • principe d'équité
    • principe de simplicité

    Principe d'efficacité

    L'administration représente un coût élevé lorsqu'il s'agit de collecter des impôts. Il y a également un coût lié aux personnes qui ne paient pas leurs impôts à temps ou qui ne les paient pas du tout. Le principe d'efficacité garantit que la collecte de l'impôt est relativement facile à administrer et que l'évasion est assez délicate. Si l'évasion est difficile, l'impôt réussira en quelque sorte à générer des recettes. En outre, les avantages économiques liés à la perception de l'impôt doivent l'emporter sur les coûts.

    Principe d'équité

    Tous les impôts doivent être équitables, mais qu'est-ce que cela signifie ? Les gens ne sont pas toujours d'accord sur la question de savoir qui doit payer combien. Il se peut qu'un taux d'imposition uniforme soit souhaitable dans un cas donné. En revanche, un taux d'imposition proportionnel est plus souhaitable dans un autre cas. Même dans ce cas, il peut y avoir des partisans des deux types d'impôts dans chaque cas, et il serait difficile pour eux de se mettre d'accord. Cependant, ce qui est universellement reconnu en termes d'équité, c'est qu'il ne devrait pas y avoir d'échappatoires fiscales. Les échappatoires fiscales signifieraient que certaines personnes ou entreprises parviendraient à éviter de payer des impôts alors qu'elles devraient le faire. Cela semble plutôt injuste pour un contribuable diligent comme toi, n'est-ce pas ?

    Principe de simplicité

    Il n'y a rien de pire qu'un impôt si compliqué que même les comptables auraient du mal à s'y retrouver. Les lois fiscales doivent être simples à comprendre, non seulement pour ceux qui les ont écrites, mais aussi pour les contribuables comme toi. La taxe sur les ventes est un excellent exemple de taxe qui répond à ce principe. Elle est prélevée sous forme de pourcentage du prix d'un bien et payée à chaque transaction par l'acheteur. Les vendeurs peuvent aussi relativement facilement déclarer ces chiffres lorsqu'ils remplissent leurs formulaires fiscaux.

    Pour approfondir ce sujet, clique sur notre article : L'imposition effective.

    L'impact de l'économie de la fiscalité

    L'économie de la fiscalité a un impact mesurable sur l'économie en termes d'allocation des ressources, de productivité et de croissance, d'incidence fiscale et d'ajustement des comportements.

    Affectation des ressources

    La fiscalité influe sur l'affectation des ressources en affectant les marchés des facteurs. Si un élément particulier est taxé plus lourdement et utilisé comme intrant dans la chaîne de production, alors le prix du produit final augmentera. Les consommateurs peuvent alors détourner leurs achats de ces articles, en fonction de l'élasticité de la demande. Cela peut affecter les entreprises qui produisent ledit article et elles devront trouver une meilleure utilisation de leurs ressources en raison des pertes potentielles. Les facteurs de production devront alors être réaffectés entre des utilisations concurrentes, et la répartition qui en résultera ne sera pas nécessairement la plus efficace.

    Productivité et croissance

    Les individus décident de travailler, d'épargner, d'investir et de dépenser leurs revenus comme ils le souhaitent. Cependant, la fiscalité peut avoir un impact sur ces décisions, affectant ainsi la productivité et la croissance de l'ensemble de l'économie ! Supposons qu'un individu gagne un revenu juste en dessous du seuil d'imposition pour un impôt sur le revenu plus élevé. Dans ce cas, il sera incité à continuer à gagner le même revenu. Comment cela se fait-il ? Il se peut qu'en travaillant davantage, sa situation soit en fait moins bonne qu'elle ne l'est actuellement, car elle devra payer plus d'impôts sur le revenu. En réduisant leur désir de travailler davantage, le seuil de l'impôt sur le revenu réduit le potentiel productif qui aurait pu être atteint s'ils travaillaient davantage. Supposons maintenant que de nombreux individus décident de faire la même chose au niveau global. Dans ce cas, la productivité totale, la production réelle et la croissance économique trébucheront.

    Incidence fiscale

    L'incidence fiscale est définie comme la charge réelle d'un impôt. En d'autres termes, il s'agit simplement de savoir qui paie réellement l'impôt. Imaginons qu'un producteur doive payer une taxe plus élevée et décide de répercuter les coûts sur le consommateur sous la forme de prix plus élevés. La mesure dans laquelle le producteur peut répercuter la charge fiscale sur le consommateur dépend de l'élasticité de la demande du consommateur par rapport au prix.Considérons un cas où la demande du consommateur est relativement élastique par rapport au prix.

    L'économie de la fiscalité Incidence fiscale avec une demande élastique par rapport au prix StudySmarterFigure 1. Incidence fiscale avec une demande élastique par rapport au prix, StudySmarter Originals

    Comme le montre la figure 1 ci-dessus, la taxe imposée à un producteur augmente ses coûts de production. Cela déplace la courbe d'offre de S0 àStax du montant de la taxe imposée. L'équilibre initial se situe au prix P0 et à la quantité Q0. Cependant, comme la demande pour ce produit est élastique par rapport au prix, une augmentation du prix entraîne une baisse significative de la quantité demandée, qui passe de Q0 à Qtax. Le nouvel équilibre du marché se situe au prix Ptax et à la quantité Qtax. La charge du consommateur est la zone surlignée en violet, tandis que la charge du producteur est la zone surlignée en jaune. On peut constater que dans le cas d'une demande plus élastique par rapport au prix, le producteur supporte davantage l'incidence de la taxe.Considérons un cas où la demande des consommateurs est relativement inélastique par rapport au prix.

    L'économie de la fiscalité Incidence fiscale avec une demande inélastique StudySmarterFigure 2. Incidence de la taxe en cas de demande inélastique, StudySmarter Originals

    Comme le montre la figure 2 ci-dessus, la taxe imposée à un producteur augmente ses coûts de production. Cela déplace la courbe d'offre de S0 àStax du montant de la taxe imposée. L'équilibre initial se situe au prix P0 et à la quantité Q0. Cependant, comme la demande pour ce produit est inélastique par rapport au prix, une augmentation du prix entraîne une très faible baisse de la quantité demandée, qui passe de Q0 à Qtax. Le nouvel équilibre du marché se situe au prix Ptax et à la quantité Qtax. La charge du consommateur est la zone surlignée en violet, tandis que la charge du producteur est la zone surlignée en jaune. On peut constater que dans le cas d'une demande plus inélastique au niveau du prix, le consommateur supporte une plus grande incidence de la taxe.

    L'incidence de lataxe pour un consommateur est reflétée par la variation du prix du marché après l'imposition de la taxe.

    L'incidence de la taxepour un producteur se traduit par la diminution de ses revenus après l'imposition de la taxe.

    Ajustement du comportement

    Tant que les taxes sont appliquées de manière uniforme, leur effet sur le comportement est assez important. Il existe des taxes sur certains produits qui ont des effets négatifs importants lorsqu'ils sont consommés. Par exemple, les boissons sucrées et le tabac ont des taxes cachées dans leurs prix pour décourager la consommation en raison des effets néfastes sur la santé. De plus, il existe des taxes sur certaines émissions polluantes que les usines rejettent dans l'environnement. D'autre part, les déductions fiscales sont conçues pour encourager certains comportements. Par exemple, les acheteurs d'une première maison bénéficient d'une déduction fiscale sur leurs remboursements d'intérêts hypothécaires. Cette mesure vise à inciter les jeunes à investir dès le départ pour avoir leur propre logement, ce qui leur permet de moins dépendre de l'aide de l'État à l'avenir.

    L'économie de la fiscalité - Principaux enseignements

    • L'économie de la fiscalité est la conception d'un système fiscal efficace qui serait juste, équitable et simple à comprendre. Les critères souvent utilisés dans la conception de la politique fiscale sont : le principe d'efficacité, le principe d'équité et le principe de simplicité
    • Le principe de l'avantage fiscal stipule que les impôts doivent être payés en proportion du nombre d'avantages reçus, indépendamment du revenu. Le principe de la capacité à payer stipule que les impôts doivent être payés proportionnellement au niveau de revenu, indépendamment des avantages reçus.
    • L'économie de la fiscalité a un impact mesurable sur l'économie en termes d'allocation des ressources, de productivité et de croissance, d'incidence fiscale et d'ajustement des comportements.
    • L'incidence fiscale pour un consommateur se traduit par la variation du prix du marché après l'imposition de la taxe. L'incidence fiscale pour un producteur se traduit par la diminution de ses revenus après l'imposition de la taxe.
    • Dans le cas d'une demande élastique par rapport au prix, le producteur supporte davantage l'incidence de la taxe. Dans le cas d'une demande inélastique, c'est le consommateur qui supporte le plus l'incidence de la taxe.

    Références

    1. Reuters, La première taxe américaine sur les sodas réduit la consommation au-delà des attentes, 2016, https://www.reuters.com/article/us-health-soda-tax-idUSKCN12S200.
    2. Statista, Taxe sur l'essence et prix des principaux États en fonction de la taxe effective la plus élevée sur l'essence aux États-Unis en mars 2022, https://www.statista.com/statistics/509649/us-states-with-highest-gas-tax-and-prices/.
    3. Nerdwallet, Tranches d'imposition 2021-2022 et taux d'imposition fédéral, https://www.nerdwallet.com/article/taxes/federal-income-tax-brackets.
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    Questions fréquemment posées en L'économie de la fiscalité
    Qu'est-ce que l'économie de la fiscalité?
    L'économie de la fiscalité étudie l'impact des taxes et impôts sur l'économie, en analysant la façon dont ils influencent le comportement économique des individus et des entreprises.
    Pourquoi la fiscalité est-elle importante?
    La fiscalité est importante car elle permet de financer les services publics, de redistribuer les revenus et d'influencer les comportements économiques.
    Quels sont les types d'impôts les plus courants?
    Les types d'impôts les plus courants sont l'impôt sur le revenu, la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et les impôts sur les sociétés.
    Comment les impôts affectent-ils l'économie?
    Les impôts affectent l'économie en influençant les décisions de consommation et d'investissement, en redistribuant les revenus et en finançant les services publics.

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    Dans le cas d'une demande élastique par rapport au prix, qui supporte le plus l'incidence de la taxe ?

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